Comité d'Arpajon 3245
Croire à ce que l'on fait et le faire dans l'enthousiasme
MENTIONS LEGALES
© JARDINOT 2001-2017. Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Les textes et visuels présentés sur ce site sont couverts par le droit de propriété intellectuelle.
Renseignements à caractère général
Dénomination : JARDINOT
Siège social : 9 Quai de Seine 93584 Saint Ouen Cedex
Forme : Association loi 1901 créée en 1942
Données nominatives
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, écrivez directement à 9 Quai de Seine 93584 Saint Ouen Cedex ou rédigez un Courriel à : jardinot@jardinot.fr
Droits de propriété intellectuelle
Jardinot est propriétaire du site Web http://jc3245.free.fr et est titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Tous les textes et visuels reproduits sur le site http://jc3245.free.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier.
L'internaute ne possède qu'un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site. Jardinot ne concède d'autre droit que celui de consulter le site.
Sauf autorisation préalable et expresse de Jardinot, il est interdit de copier et/ou télécharger tout ou partie du site ou de son contenu. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite.
Nos visuels sont soumis à la loi du 1er juillet 1992 et toute autre loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image.
Sans autorisation préalable et expresse de Jardinot,, il est interdit de pratiquer toute représentation ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site ou de l'un de ses éléments, notamment dans un but commercial. La présentation des pages de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas à Jardinot, et l'insertion d'un visuel appartenant à Jardinot, dans une page n'appartenant pas à Jardinot, sont interdits.
L'extraction répétée et systématique d'éléments non protégés du site causant un préjudice quelconque à Jardinot,, notamment au regard de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, datée du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, est prohibée et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Publié par le Service Internet de JARDINOT
Responsable : Philippe BRUNET
Conception et réalisation :JARDINOT
Secrétariat de rédaction Web : webmaster de JARDINOT
Photos : © Jardinot ©Webmaster du Jardinot, © Bénévoles du Jardinot, © membres divers après fourniture d’autorisations
Hébergement : Agence des médias numériques AMEN 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS Tél. 08 92 55 66 77
Pour contacter le service Internet du Jardinot : par Courriel exclusivement à : jardinot@jardinot.fr
